Mentions légales
Les informations fournies sur www.labelia.fr sont destinées à améliorer et non à remplacer la relation existante entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien-dentiste. Ces informations permettent également de présenter le centre. Ce site est mis à disposition gratuitement des patients du Centre de soins dentaires pour fournir des informations sur la chirurgie dentaire, l’hygiène et les traitements bucco-dentaires.
Éditeur et hébergeur du site
Editeur du Site : Labelia
Hébergement du site : OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France +33 9 72 10 10 07
Propriété intellectuelle
LABELIA autorise exclusivement les usages et accès définis ci-dessous.
Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle de LABELIA. Au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle).
Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société LABELIA. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon. Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présentée de manière non équivoque afin d’éviter :
– Tout risque de confusion entre le site citant et notre site.
– Ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Charte de confidentialité
Les données vous concernant (nom, numéro de téléphone, adresse email) ne servent qu’à entrer en contact avec vous. Vos coordonnées sont conservées uniquement dans le fichier de LABELIA. Ce fichier ne fait l’objet d’aucune cession ni vente à un tiers.
Vous pouvez à tout moment accéder ou rectifier vos données personnelles dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées en écrivant à l’adresse email suivante : contact@labelia.fr
Titulaire et responsable du site
Centre Dentaire LABELIA – 84 quai Joseph Gillet 69004 Lyon